Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la nouvelle garante Paola Orozco-Souël

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.21 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation proposées par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.96 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.26 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Télécharger(pdf, 368.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Télécharger(pdf, 352.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 465.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant la démission du garant, désignant une nouvelle garante et approuvant le dossier et ses modalités

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 697.87 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Nouveau dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.53 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 455.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 423.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 462.73 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable et désignant une nouvelle garante

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 638.93 Ko)