Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.49 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 73.6 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 438.66 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.76 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 358.13 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.3 Ko)
    • Lettre de mission

    Dossier de concertation

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    Responsable projet

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    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 756.02 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Télécharger(pdf, 14.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 17.95 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.63 Ko)