Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 relative au projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Crisenoy

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 relative au projet Take Kair

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 relatif au projet Take Kair

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 relative au projet d'EPR2 à Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.29 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 relative au projet d'EPR2 à Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 relative au projet d'usine de EMME

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 relative au projet DEZIR

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.24 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 relatif au projet DEZIR

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 relatif au projet d'EPR2 à Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 relatif au projet d'usine de EMME

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.68 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.83 Mo)