Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage du PNGMDR6

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garant.e.s

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 8.07 Mo)