Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant David Chevallier, en remplacement de Jonas Frossard, démissionnaire, pour poursuivre la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    CNDP

    Télécharger(pdf, 454.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Télécharger(pdf, 463.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Télécharger(pdf, 475.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.67 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 643.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.58 Mo)
    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 11.3 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PEB Nantes Atlantique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 557.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Avis de la garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.42 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.08 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 8.25 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable

    Production d’hydrogène renouvelable bas-carbone sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS (ELYFOS)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)