Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.58 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 23 juillet 2025

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 277.48 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe à la réponse au bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 25.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire de la garante (5)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    Garant.e

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