Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 466.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jean-François Trassart garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 464.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 460.3 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.92 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse du garant suite à la réponse du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 167.65 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Note d'éclairage sur les droits de la Nature et les droits participatifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.41 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 19.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision des maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.82 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.86 Mo)
    • Communication

    Avis de la CNDP sur le projet de décret portant modification du régime relatif à l’évaluation environnementale et aux critères de soumission à la CNDP

    CNDP

    Télécharger(pdf, 199.93 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

    Télécharger(pdf, 375.7 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au rapport intermédiaire des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 531.94 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 371.76 Ko)