Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 374.88 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 3 septembre 2025

    CNDP

    Télécharger(pdf, 317.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Françoise Chardigny et Jean-Michel Fourniau garante et garant de la concertation continue

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 463.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 462.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au débat public global Fos Etang de berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 528.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Denis Cuvillier garant de la concertation préalable

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 532.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Roland Verger garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 460.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 470.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Hélène Sarriquet garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 461.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 465.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Désiré Heinimann garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 460.68 Ko)