Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 juin 2025

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)