Ressources

Rapport final du garant de la concertation continue

Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

Annexes - Réponse du porteur de projet

Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

lettre de mission des garant.e.s

Bilan des garants de la concertation préalable

Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

Synthèse du bilan de la concertation préalable

Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

lettre de mission de la garante

Communiqué de décisions du 4 juin

Décision 2 désignant Stéphanie Gwizdak pour la poursuite de l'élaboration d'un avis à caractère méthodologique

Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

Décision 2 désignant la garante de la concertation continue

Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

Décision 7 clôturant la concertation continue

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux garant de la concertation préalable

Centre national de primatologie à Rousset

Décision 3 engageant la concertation préalable

Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise