Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Marine Chuberre garante de la concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Alexis Geisler-Roblin et Georgette Pejoux membres de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Marine Fleury pour un avis à caractère méthodologique

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory garants de la concertation préalable

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

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