Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Garant.e

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    • Positions / Recommandations

    Note n°1 des garant.e.s en date du 31 décembre 2024

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

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    • Positions / Recommandations

    Note n°2 des garant.e.s en date du 23 janvier 2025

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des responsables de projet

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

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    • Positions / Recommandations

    Note n°3 des garant.e.s en date du 27 mars 2025

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Avis relatif au projet d'une paire de réacteurs EPR2 à proximité du site du Bugey

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Liaison routière entre les RD74 et RD966 à Reims

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    Garant.e

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