Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par Medhyterra

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 634.3 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Scénarios alternatifs du responsable de projet

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 212.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Livret de concertation du responsable de projet

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.47 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 324.81 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 35.53 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Liaison routière entre les RD74 et RD966 à Reims

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 8.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 700.38 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.47 Mo)