Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3813 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport de réponse du Gouvernement aux conclusions de la concertation sur "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Télécharger(pdf, 717.25 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Télécharger(pdf, 722.28 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 25 septembre 2024

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.78 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 46.3 Ko)