Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 21 actualisant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la démission de Nathalie Durand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    décision 4 désignant Denis Cuvillier membre de la commission particulière du débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 prenant acte de la démission d'Alain Radureau

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marc Di Felice garant de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Nathalie Durand garante de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf et Rachel Vindry garant et garante de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pascal Brerat et Julie Dumont garant et garante de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation préalable

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Francis Beaucire et Ilaria Casillo pour produire un avis à caractère méthodologique

    Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage pour la concertation sur la Stratégie nationale bas-carbone et la Programmation pluriannuelle de l’énergie

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

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