Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du maître d'ouvrage sur la prise en compte du débat sur la mer

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat sur la mer

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garantes de concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.33 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)