Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 septembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 909.19 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 925.57 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.89 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Les fiches juridiques de la CNDP

    CNDP

    Voir la ressource
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

    CNDP

    Télécharger(pdf, 882.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    CNDP

    Télécharger(pdf, 857.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 862.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

    CNDP

    Télécharger(pdf, 847.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 862.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    CNDP

    Télécharger(pdf, 849.97 Ko)