Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du débat

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat sur le projet de mine de lithium

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Contournement sud-ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réserve de substitution du Châtelar

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garantes

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision actant la démission de Mme Claire Morand

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO, les modalités et le calendrier du débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.85 Mo)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de nouveaux réacteurs nucléaires à Gravelines"

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.6 Mo)