Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Roger Annicette et Myriam Lubino Bissainte garant et garante de la concertation continue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte de l'abandon du projet

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte de l'abandon du projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 10 sur les réponses en attente suite au débat public sur ce projet

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alexis Favre Gilly garant de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 834.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant de la concertation continue

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 216.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)