Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.47 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Télécharger(pdf, 645.14 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    CNDP

    Télécharger(pdf, 645.63 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport restitution Comité citoyen Vitré

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 17.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    CNDP

    Télécharger(pdf, 572.01 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)