Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard-Henri Lorenzi et Valérie Sakakini garant et garante de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les nouvelles dates de modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Corinne Larrue et Ginette Vastel garantes de la concertation préalable

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Documentation du maître d'ouvrage EPR2 Gravelines

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 624.89 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 12.45 Mo)