Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2585 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la CNDP au Président du CD de la Manche

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    24 janvier 2022

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier du président du CD de la Manche à la CNDP

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    24 janvier 2022

    Décideur public

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    19 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    19 janvier 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    19 janvier 2022

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    18 janvier 2022

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport du garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    18 janvier 2022

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    Communiqué : la CNDP et l’Anses scellent un partenariat pour renforcer l’information et la participation du public

    14 janvier 2022

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    12 janvier 2022

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Decision 2 désignant Jean-Luc Renaud pour conduire une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 conduisant la mission des garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de demande d'autorisation de création

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    12 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 139.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    12 janvier 2022

    CNDP

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