Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet du Sage des Bassins Versants Pyrénées Ariégeoises

    CNDP

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    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°1 en date du 23 mai 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 4 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 1 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du porteur de projet du 16 mai 2024

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 344.16 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.05 Mo)