Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2538 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    03 novembre 2021

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

    Droit à l'information et à la participation du public en période électorale

    03 novembre 2021

    CNDP

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    02 novembre 2021

    CNDP

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    29 octobre 2021

    Responsable projet

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    29 octobre 2021

    • Réponse du responsable de projet

    annexe de la réponse du responsable de projet_cahier des charges architecturales

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    28 octobre 2021

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    28 octobre 2021

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    26 octobre 2021

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Tableau analytique des contributions

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    22 octobre 2021

    Garant.e

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    22 octobre 2021

    Garant.e