Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 3 du rapport final

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe d à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe c à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 34.18 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe b à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 377.73 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe a à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.19 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.01 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.91 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre à la garante et au garant

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 712.45 Ko)