Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2585 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    16 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PCAET Est Ensemble

    16 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.99 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    15 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 996.26 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    12 novembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    08 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 22.94 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    04 novembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 154.28 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    04 novembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 169.6 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    04 novembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 163.65 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    04 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.81 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    04 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.76 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des responsables de projet

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    04 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.12 Mo)