Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 14 février 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    SAGE de la Vilaine

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez membre de la CPDP

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    CNDP

    Télécharger(pdf, 709.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Richard Pasquet et Marion Thenet garant et garante

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.48 Ko)