Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 décidant que la concertation avec le public n'est pas relancée

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Virginie Allezard et Marion Thenet garantes de la concertation continue

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Commission particulière du débat public à Fessenheim

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Loïc Blondiaux, Sylvie Blumenkrantz et Ilaria Casillo pour assurer une mission de conseil

    Santé Publique France

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Solange Garin et Désiré Heinimann garante et garant de la concertation préalable

    Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) des ballons des Vosges

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Finetti et Jean-Michel Fourniau garants de la concertation préalable

    Réserve de substitution du Châtelar

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique de Lauzieres et Jacques Lavillette garante et garant

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory pour une mission de conseil

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alban Bourcier et Dominique Pacory garants de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Barthe et Dominique Pacory garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 1 des garant.e.s de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Orano-XTC

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

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