Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable portant sur le projet "Rhônergia"

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Rhônergia

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 252.54 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 871.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation eM-Rhône

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 237.99 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.76 Mo)
    • Bilan de concertation

    Publication du bilan de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.27 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.24 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.24 Mo)