Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Courrier

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.48 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 19.2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 444.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 505.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 253.41 Ko)