Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier
Le projet
Responsable du projet
Caractéristiques du projet au stade de la saisine
Aménagement de 12 hectares (Saint-Denis) de la ZAC Plaine Saulnier, qui intègre le Centre Aquatique Olympique. NB - la CNDP est saisie pour chaque nouvelle demande d’autorisation liée au projet.
Participation 2 par voie électronique au titre du permis d’aménager
Garantie par
- Jean-Louis Laure
- François Nau
Site internet de la participation
Calendrier de la procédure
-
Date 19 mars 2021Description remise du bilan des garants -
Date 19 janvier au 19 février 2021Description participation du public par voie électronique -
Date 02 décembre 2020Description Monsieur Jean-Louis Laure et Monsieur François Nau sont désignés garants par la CNDP de la procédure de participation par voie électronique
Documents de la procédure
pdf, 6.29 Mo
pdf, 174.23 Ko
Participation 1 par voie électronique de mise en compatibilité du PLU de Saint-Denis
Garantie par
- Sylvie Denis-Dintilhac
- Jean-Louis Laure
Site internet de la participation
Calendrier de la procédure
-
Date 04 juin 2020Description remise du bilan des garant.e.s -
Date 24 février au 04 mai 2020Description participation du public par voie électronique -
Date 05 février 2020Description Madame Sylvie Denis-Dintilhac et Monsieur Jean-Louis Laure sont désigné.e.s garant.e.s par la CNDP de la procédure de participation par voie électronique
Documents de la procédure
Concertation préalable sur le projet du Centre Aquatique Olympique et du franchissement piéton
Garantie par
Jean-Louis Laure
Site internet de la concertation
Calendrier de la procédure
-
Date 21 janvier 2019Description remise du bilan du garant -
Date 05 novembre 2018 au 14 janvier 2019Description concertation préalable -
Date 18 juillet 2018Description Monsieur Jean-Louis Laure est désigné garant par la CNDP de la concertation préalable -
Date 28 juin 2018Description délibération du conseil métropolitain et décision d’organiser une concertation et saisine de la CNDP
Documents de la procédure
pdf, 44.57 Ko
pdf, 1.6 Mo
- Publié le 04/06/2021
- Date de dernière mise à jour : 03/04/2023
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