
- Vie de l'institution
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 mars 2025.
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247 résultats correspondent à votre recherche
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 mars 2025.
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La CNDP annonce la nomination de son nouveau directeur Jérôme Greffe à compter du 1er mars 2025.
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La CNDP participera à la 9e édition des Rencontres européennes de la participation, organisées par Décider ensemble et la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg, du 17 au 19 mars à Strasbourg et du 20 au 21 en numérique. Découvrez le pré-programme de l'évènement !
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 24 février le bilan de la concertation préalable relative au projet FertigHy d’unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique.
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 18 février le bilan de la concertation préalable relative au projet NeoCarb de plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone sur la zone industrialo-portuaire (ZIP) de Fos-sur-Mer.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 février 2025.
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La CNDP a publié le 24 janvier 2025 le bilan de la concertation préalable sur la PPE et la SNBC. La loi prévoit la révision tous les cinq ans de chacun de ces programmes. Il s’agira de la 3e édition des deux programmes (PPE3 et SNBC3).
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Le débat public relatif au projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey porté par EDF et RTE s’ouvre ce mardi 28 janvier 2025. Organisé par la CNDP jusqu’au 15 mai 2025, il permettra à tous les publics de s’informer et donner leur avis sur ce projet.
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 23 janvier 2025 le bilan de la concertation préalable relatif au projet OrCHyDé à Origny-Sainte-Benoite. Le projet prévoit la production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse.
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 21 janvier 2025 le bilan de la concertation préalable relatif au projet DEOS à Fos-sur-Mer. Le projet prévoit l’installation d'infrastructures portuaires, de terre-pleins renforcés et d'espaces aménagés du plan d'eau, afin d'accueillir le déploiement d'éoliennes en mer.
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La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 13 janvier 2025, a décidé du calendrier et des modalités du débat public relatif au projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey, porté par EDF. Tous les publics pourront s’informer et donner leur avis sur ce projet, du 28 janvier au 15 mai 2025.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 13 janvier 2025.
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 20 décembre le bilan de la concertation préalable relatif au projet d’infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE), porté par le Port de Nantes Saint-Nazaire.
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Suite aux délibérations de ses membres lors de la séance plénière du mercredi 11 décembre 2024, la CNDP a décidé de l’organisation d’un débat public sur l’élaboration de la 6e édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.
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La CNDP, réunie en séance plénière ce mercredi 11 décembre, a décidé de l’organisation d’un débat public global sur la zone de Fos-Étang de Berre, sur la base de la loi industrie verte.
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