- Vie de l'institution
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 juin 2024.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 juin 2024.
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Ce rapport d'activité retrace l'ensemble des actions et des procédures menées par la CNDP tout au long de l'année 2023.
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La CNDP participera à la 8e édition des Rencontres européennes de la participation, organisée par Décider Ensemble et Toulouse Métropole, du 1er au 3 juillet 2024 à Toulouse et les 4 et 5 juillet en numérique.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 2 mai 2024.
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Lors de la séance plénière du 2 mai 2024, les membres de la Commission réaffirment, dans une déclaration, l'importance du droit à l'information et à la participation de toutes et tous dans les décisions environnementales qui les concernent.
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Après 5 mois de débat et plus de 200 événements organisés en ligne et sur le terrain, le débat prend fin ce vendredi 26 avril 2024.
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Du 22 avril au 09 juin, suivez la formation en ligne "La participation du public dans le champ environnemental" proposée par le CNFPT, en partenariat avec le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT) et la CNDP.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 3 avril 2024.
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Le samedi 16 mars 2024, dans le cadre du débat public "La mer en débat", 400 personnes se réuniront sur cinq sites différents (Bordeaux, Lyon, Marseille, Rennes et Rouen), pour une journée inédite de débat consacrée à l’environnement marin, l’éolien en mer, aux activités maritimes et au littoral.
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Le débat public relatif au projet de mine de lithium dans l’Allier porté par la société Imerys s’ouvre ce lundi 11 mars 2024. Organisé par la CNDP jusqu’au 7 juillet prochain, il permettra à tous les publics, habitant ou non l’Allier, de s’informer et de donner leur avis sur ce projet, qui constitue une première en France.
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Cécile GALLIEN, maire de Vorey-sur-Arzon, a été nommée à la CNDP le 5 mars 2024, sur proposition de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités.
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Pascal CLOUAIRE, adjoint au maire de Grenoble, a été nommé à la CNDP le 5 mars 2024, sur proposition de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 6 mars 2024.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 14 février 2024.
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La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 14 février 2024, a décidé du calendrier et des modalités du débat public relatif au projet de mine de lithium dans l’Allier, porté par la société Imerys. Du 11 mars au 7 juillet, tous les publics pourront s’informer et donner leur avis sur ce projet, qui constitue une première en France.
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