Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Plans et programmes, Plan ou programme territorial, Eau

Concertation préalable

Terminé

Garanti par Sylvie DENIS-DINTILHAC

Participation du public

17/11/2021 24/12/2021

Le plan

Responsable du plan

Caractéristiques du plan au stade de la saisine

Le septième programme d’actions nitrates est composé d’une directive nationale et d’arrêtés régionaux. Dans la suite du plan national – dont la concertation a été garanti par la CNDP – la préfecture de la région Auvergne Rhône-Alpes demande volontairement un garant à la CNDP pour la concertation sur le réexamen et éventuellement la révision du plan régional. Le plan régional propose plusieurs orientations, dont certaines seulement sont ouvertes à la discussion.

La concertation préalable

Garantie par

Site internet de la concertation

Calendrier de la procédure

  • Publié le 16/08/2021
  • Date de dernière mise à jour : 24/03/2022

Dans le même secteur

Voir tous les projets
  • Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Mobilité - transport
    • Concertation préalable A venir
    • Haute-Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Autres
    • Débat public A venir
    • Allier - Auvergne-Rhône-Alpes

Sur la même thématique

Voir tous les projets
  • Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Débat public A venir
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis Terminé
    • Calvados - Normandie
  • Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Eau
    • Concertation continue En cours
    • Alpes-Maritimes - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    • Equipement industriel , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Vendée - Pays de la Loire