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2563 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Stéphanie Gwizdak en tant que membre de la CNDP

    Stéphanie GWIZDAK a été nommée à la CNDP le 12 août 2024, en qualité de représentante d’une organisation syndicale représentative de salariés.

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Laurence Fournier en tant que membre de la CNDP

    Laurence FOURNIER a été nommée à la CNDP le 12 août 2024, en qualité de représentante des entreprises agricoles.

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Marie-Céline Battesti en tant que membre de la CNDP

    Marie-Céline BATTESTI a été nommée à la CNDP le 12 février 2024, en qualité de personnalité qualifiée exerçant des fonctions de commissaire enquêteur.

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Claire Rollet-Perraud en tant que membre de la CNDP

    Claire ROLLET-PERRAUD, vice-présidente au tribunal administratif de Versailles, a été nommée à la CNDP le 26 août 2025.

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Cécile Gallien en tant que membre de la CNDP

    Cécile GALLIEN, maire de Vorey-sur-Arzon, a été nommée à la CNDP le 5 mars 2024, sur proposition de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités.

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de M. Loïc Blondiaux en tant que membre de la CNDP, en renouvellement de son mandat

    Loïc BLONDIAUX a été nommé à la CNDP le 21 juillet 2025 au titre de personnalité qualifiée, en renouvellement de son mandat.

  • Actualité

    • Débat public

    Recevez un exemplaire papier du compte rendu du débat public sur le PNGMDR

    Le compte rendu du débat public sur le PNGMDR sera publié le 10 avril 2026. Vous pouvez en recevoir un ou plusieurs exemplaires papier en en faisant la demande via notre formulaire en ligne. Attention : toute commande doit être effectuée avant le 31 mars 2026.

  • Page informative

    À quoi sert un débat public ?

    Lorsqu’un projet ou une politique publique implique un impact potentiel sur l’environnement ou le cadre de vie, la France reconnaît à toute personne le droit d’en être informée et de participer à l’élaboration des décisions, avant qu’elles ne soient prises.
    C’est la Commission nationale du débat public (CNDP), en tant qu'autorité administrative indépendante, qui veille au respect de ce droit.

  • Page informative

    Coordination des concertations Carbon, H2V, GravitHy, DEOS, Medhyterra et Neocarb

    Page archivée, non mise à jour

  • Page informative

    Information : Archivage de la plateforme participative du débat public

  • Page informative

    Information : Archivage de la plateforme participative du débat public

  • Événement

    10/02 - 10/02 18h-20h30

    • Type d'événementRéunion publique

    Réunion de clôture du débat public

  • Page informative

    L’enseignement supérieur dans le débat

    Pour associer pleinement les étudiantes et étudiants au débat public sur le 6ᵉ plan national de gestion des matières et déchets radioactifs, l’équipe du débat a lancé un appel à manifestation d’intérêt auprès des enseignant·es de l’enseignement supérieur.