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6680 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 12 juillet 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    • Publié le 12 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil et d'appui méthodologique

    Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    • Publié le 07 mai 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 02 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 06 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation et approuvant le calendrier

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    • Publié le 08 juillet 2021
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste nationale des garantes et des garants pour tenir compte des demandes de maintien

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 12 formulant des recommandations aux organisations des deux concertations PNGMDR CIGEO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 11 portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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