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6733 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat

    • Publié le 07 juillet 2025
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.09 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

    • Publié le 07 juillet 2025
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.13 Mo)

  • Fiche garant

    • Industrie

    PILLET Léo

    Garant domicilié en région Ile-de-France

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  • Fiche garant

    GWIZDAK Stéphanie

    Garante domiciliée en région Ile-de-France

    Voir Fiche garant

  • Actualité

    • Débat public

    Plus qu’une semaine et demi de débat ! Comment contribuer d’ici là ?

    Le débat sur l’avenir industriel du territoire Fos Berre Provence se termine le 13 juillet. Comment contribuer au débat avant cette date et faire entendre sa voix ?

    Voir Actualité

  • Actualité

    • Débat public

    Donnez votre avis sur le débat en répondant au questionnaire !

    Avant que le débat ne s’achève, le 13 juillet, donnez votre avis sur les projets, sur l’avenir des territoires ou sur les suites du débat via un questionnaire.

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  • Événement

    03/07 - 03/07 8h30 à 11h30

    • Débat mobile

    Débat mobile à Sausset les Pins

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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 2 juillet 2025

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 2 juillet 2025.

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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 7 mai 2025

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 7 mai 2025.

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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 4 juin 2025

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 juin 2025.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 27 concernant la liste nationale des garantes et des garants

    Inscription et renouvellement d'inscription sur la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 03 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 475.2 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Publié le 03 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 914.89 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Publié le 03 juillet 2025
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 213.12 Ko)