Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

6732 résultats trouvés

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garants

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garant.e.s

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    • Publié le 11 juin 2026
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    De nouveaux éléments d’expertise ou précisions au service du débat

    En complément du dossier des maîtres d'ouvrage, de nombreuses informations complémentaires ont été mises à disposition du public afin d'enrichir le débat.

  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Eau

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Concertation continue En cours
    • Gers - Occitanie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie renouvelable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Concertation continue Terminé
    • Seine-Maritime - Normandie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Page informative

    Le dossier de présentation du projet

    Le dossier de présentation du projet est un document officiel du débat public. Avec sa synthèse, ils ont été rédigés par le principal porteur du projet, le CERN, et complétés par RTE, le gestionnaire du réseau de transport d'électricité en France pour la partie concernant les scénarios de raccordement électriques. Il vise à rassembler les informations disponibles en amont du débat, de manière complète et lisible.

  • Actualité

    • CNDP

    Le débat public "Projet de train Réunion Express" se déroulera du 19 août au 26 novembre 2026

    La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 3 juin 2026, a décidé du calendrier et des modalités du débat public sur le projet "Réunion Express" de train express régional de La Réunion. Ce débat se déroulera du 19 août au 26 novembre 2026 et permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis.

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Publié le 08 juin 2026
    • Garant.e
  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Projet SIRIUS de centrale thermique bas carbone et de son raccordement au réseau de transport d’électricité situé à Champagne-sur-Oise (95)

    • Concertation préalable A venir
    • Val-D'Oise - Île-de-France
  • Fiche garant

    • Energie - climat

    GRESLE Estelle

    Garante domiciliée en région Centre-Val de Loire

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    • Publié le 03 juin 2026
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 mai 2026

    • Publié le 05 juin 2026
    • CNDP
  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 3 juin 2026

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 3 juin 2026.