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6832 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Santé

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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  • Fiche projet

    • Transport d'énergie

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    • Concertation continue En cours
    • Loire-Atlantique, Morbihan, Gironde - France
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  • Fiche projet

    • Biodiversité
    • Plans et programmes
    • Plan ou programme national

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Concertation continue En cours
    • France
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  • Fiche projet

    • Plan ou programme national
    • Eau

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Concertation continue Terminé
    • France
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  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat
    • Nucléaire

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Concertation continue Terminé
    • Normandie - France
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Mise en oeuvre des SERM (services express régionaux métropolitains) par la SGP (Société des Grands Projets)

    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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  • Fiche projet

    • Equipement industriel

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    • Publié le 19 juin 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 981.04 Ko)

  • Événement

    19/05 - 19/05 18h30 - 20h30

    • Webinaire

    Le débat à mi-parcours : que faut-il en retenir à ce stade ?

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  • Page informative

    Paroles d’acteurs

    Les forums du débat se sont déroulés le 30 mai dans le Chinonais et le 5 juin dans le Nogentais. Les actrices et acteurs présents pour l’occasion ont partagé leur positionnement sur les projets de newcleo à l’équipe du débat.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Communication

    Avis de la Commission nationale du débat public sur le projet de décret portant modification de l’article R. 121-2 du code de l’environnement

    • Publié le 16 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 721.09 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    • Publié le 04 juin 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 295.22 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    • Publié le 04 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 91.35 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    • Publié le 18 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 100.85 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Modalités de la concertation continue

    • Publié le 23 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.03 Mo)