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6732 résultats trouvés

  • Fiche garant

    • Eau
    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    PRILLARD Joël

    Garant domicilié en région Bourgogne-Franche-Comté

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  • Page informative

    Les responsables du projet

    Le projet de Futur Collisionneur Circulaire (FCC) est porté par le CERN, le Laboratoire européen pour la physique des particules. RTE, gestionnaire du réseau de transport d’électricité en France, est chargé du raccordement des installations électriques.

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  • Page informative

    Un débat, pour quoi faire ?

    Lorsqu’un projet ou une politique publique implique un impact potentiel sur l’environnement ou le cadre de vie, la France reconnaît à toute personne le droit d’en être informée et de participer à l’élaboration des décisions, avant qu’elles ne soient prises.
    C’est la Commission nationale du débat public (CNDP), en tant qu'autorité administrative indépendante, qui veille au respect de ce droit.

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  • Actualité

    • Débat public

    29 avril : 2 évènements liés aux questions environnementales associées au projet d’usine de fabrication de combustible Mox

    Une visite de site et un atelier de travail ont permis d’investiguer les questions environnementales associées au projet.

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  • Actualité

    • Débat public

    Des élèves en école d’ingénieur s’intéressent au débat

    À 60 km du projet de réacteur LFR-AS-30, plus de 120 élèves de deuxième année de l’ENSAM Angers ont participé, ce lundi 4 mai, à un atelier d’analyse de documents et de discussion autour des projets de newcleo.

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  • Fiche projet

    • Equipement touristique
    • Equipement culturel

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    • Concertation préalable A venir
    • Pyrénées-Orientales - Occitanie
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    • Publié le 07 mai 2026
    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 31 modifiant la décision n° 2026/40/LISTE GARANTS/30 du 1er avril

    Liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 701.85 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 relative au débat public sur la 6ème édition du PNGMDR

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 266.87 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    SAGE de la Risle et de la Charentonne

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 424.57 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 263.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Aménagement du site de compétition de Montgenèvre

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 421.95 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    • Publié le 06 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 426.7 Ko)