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6735 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Claire Bouteloup, Jean-Luc Campagne et Jacques Finetti garante et garants

    Tramway expresssouest lyonnais

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission de Jean-Claude Ruysschaert

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Martin Delaroche membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 actant la démission de Ségolène Charles

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission de Claude Renou

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses, Renaud Dupuy et Alain Radureau garante et garants

    Projet d'écopole - Prairie des Mauves à Nantes

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    • Publié le 08 décembre 2022
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    L'équipe du débat rencontre le conseil municipal de Blangy-sur-Bresle en Normandie

    Les élus de Blangy-sur-Bresle ont reçu les membres de l'équipe du débat mercredi 7 décembre, à l’occasion de son dernier conseil municipal de l’année 2022.

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  • Événement

    02/12 - 02/12

    L’équipe du débat à l’IUT d’Alençon

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  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur la rencontre préparatoire à Saint Pierre en Val

    L’équipe du débat a organisé une réunion préparatoire au temps fort du 12 décembre 2022 : « Quelles conditions et conséquences du projet Penly sur le territoire et l’environnement ? »

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 06 décembre 2022
    • Garant.e
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