Résultats de recherche

• Lettre de mission

Lettre de mission des garants

Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

• Lettre de mission

Lettre de mission des garants

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

• Lettre de mission

Lettre de mission des garants

Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

• Dossier du responsable de projet

Dossier du responsable de projet

Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

• Dossier du responsable de projet

Dossier du responsable de projet

Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

• Lettre de mission

Lettre de mission garante de la concertation continue

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

• Lettre de mission

Lettre de mission garants de la concertation continue

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

• Décision de la CNDP

Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

• Communiqué de décision

Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord