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6611 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    Le panel citoyen du débat démarre sa mission le 4 septembre

    Un panel citoyen composé de 16 personnes a été missionné par la commission particulière du débat public. Ces citoyens tirés au sort seront chargés de rédiger un avis sous la forme d'un « cahier d’acteur » sur les suites à donner au projet.

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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 02 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 527.84 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Publié le 01 septembre 2021
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 11.61 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    • Publié le 02 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 525.27 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    • Publié le 02 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 423.77 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    • Publié le 01 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 357.2 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 01 septembre 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 679.04 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 nommant des délégué.e.s de région

    • Publié le 01 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 335.17 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Chloé Canton pour émettre un avis à caractère méthodologique

    • Publié le 01 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 358.42 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du rapport de la mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Publié le 01 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 453.09 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Laurent Demolins garant de la PPVE

    • Publié le 01 septembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 383.51 Ko)