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6611 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 07 novembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission d'une garante

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 07 novembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.27 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 06 juin 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 54.11 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 30 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    • Publié le 04 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 30 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 6.13 Mo)

  • Fiche projet

    • Energie renouvelable

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Concertation continue Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Publié le 28 février 2017
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Addendum du 26 mai 2021 au bilan de la garante sur la concertation continue du 22 janvier 2018

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Publié le 26 mai 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 30 août 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 26.68 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 27 février 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.05 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    • Publié le 31 juillet 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    • Publié le 03 juin 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 48.2 Ko)