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3562 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Eau

    SAGE de la Vilaine

    • Concertation préalable A venir
    • Morbihan - Bretagne, Pays de la Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE de la Vilaine

    • Publié le 26 septembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 30.71 Mo)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    • Conseil ou avis En cours
    • La Réunion - La Réunion
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    • Publié le 20 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé à Renner concernant la suspension de la procédure de concertation préalable sous l'égide de garant.e.s CNDP

    Création d'un parc éolien à EGREVILLE

    • Publié le 26 septembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 391.22 Ko)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie renouvelable

    Création d'un parc éolien à Souppes-sur-Loing et Poligny

    • Concertation préalable Suspendu
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie renouvelable

    Création d'un parc éolien à EGREVILLE

    • Concertation préalable Suspendu
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipement industriel
    • Energie et climat
    • Eau

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    • Concertation préalable En cours
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
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  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipements
    • Equipement industriel

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Concertation continue En cours
    • Haute-Garonne - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Présentation modalités de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 25 septembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 9.62 Mo)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Concertation continue En cours
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Publié le 25 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 425.46 Ko)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    • Concertation préalable Terminé
    • Pas-de-Calais, Nord - Hauts-de-France
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    • Publié le 25 septembre 2023
    Télécharger(pdf, 5.85 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    • Concertation préalable Terminé
    • Val-de-Marne - Île-de-France
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