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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Concertation préalable En cours
    • Haute-Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Publié le 13 juin 2024
    • Responsable projet
  • Fiche projet

    • Transport d'énergie

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Concertation préalable A venir
    • Loiret, Eure-et-Loir - Centre-Val de Loire
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Publié le 13 juin 2024
    • Responsable projet
  • Fiche projet

    • Equipement industriel

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    • Concertation préalable En cours
    • Nord - Hauts-de-France
  • Fiche projet

    • Plan ou programme national
    • Energie et climat

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    • Concertation préalable
    • France
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°2 en date du 13 juin 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    • Publié le 13 juin 2024
    • Garant.e
  • Page informative

    08 mars 2024

    Cahiers d’acteurs

    Dans le cadre du débat public sur le projet de mine de lithium dans l’Allier, l’équipe du débat invite l’ensemble des personnes morales (collectivités territoriales, associations, entreprises, syndicats, collectifs...) qui le souhaitent à rédiger un cahier d’acteurs.
    Le cahier d’acteur permet de détailler un point de vue et de formuler un avis de manière argumentée sur le projet de mine de lithium dans l’Allier.

  • Événement

    19/03 - 19/03 18h30 - 21h

    • Réunion publique

    Rencontre publique à Lorient

  • Événement

    08/02 - 08/02 19h - 21h

    • Table ronde

    Tables rondes à Boulogne-sur-mer

  • Fiche projet

    • Nucléaire

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    • Débat public A venir
    • Haut-Rhin - Grand Est
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière pour le débat public à Fessenheim

    • Publié le 11 juin 2024
    • CNDP
  • Actualité

    • CNDP

    Droit à l'information et à la participation du public en période électorale et pré-électorale

    En période de réserve électorale et pré-électorale, la CNDP rappelle les mesures d'adaptation de son activité dans un document de positionnement adopté dans sa décision n°2021/144 du 3 novembre 2021.

  • Actualité

    • Débat public

    La synthèse de la plateforme participative est publiée !

    Le débat s’est terminé le 26 avril dernier. Presque deux mois après, la synthèse des contributions déposées sur la plateforme participative est disponible !