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6785 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    L’essentiel d’après les maîtres d’ouvrage : Deux projets pour contribuer à l’énergie nucléaire de demain (Version adaptée daltonisme)

    • Publié le 09 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.86 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du Dossier des Maîtres d’Ouvrage (Version adaptée daltonisme)

    • Publié le 09 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 10.76 Mo)

  • Page informative

    Les fiches juridiques de la CNDP

    La CNDP publie une collection de fiches juridiques pour répondre aux questions liées au droit de la participation préalable du public du code de l’environnement.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des seuils pour les saisines et sollicitations obligatoires

    • Publié le 09 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 384.47 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Publié le 03 novembre 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) sur le site data.gouv

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 4 mars 2026

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 mars 2026.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Michel Gairaud et Valérie Sakakini

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 463.86 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Anne Laporte et Audrey Richard-Ferroudji

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 510.91 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue globale

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 316.43 Ko)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Voie ferrée

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    • Concertation préalable Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Concertation continue Suspendu
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
    Voir Fiche projet