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6771 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    Le projet déclaré «PINM» : les explications de l’Etat

    La publication du décret du 5 juillet 2024 a suscité de nombreuses interrogations. Voici quelques éléments de précision.

  • Actualité

    • Débat public

    Plus que trois semaines pour publier votre cahier d’acteurs!

    Organisations publiques et privées, le temps presse ! À moins d’un mois de la clôture, il est encore possible de déposer votre cahier d'acteur pour donner votre avis sur le projet de mine de lithium dans l'Allier. Jusqu'au 31 juillet, exprimez-vous et alimentez le débat public.

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez les résultats du questionnaire et des ateliers ExperCarto !

    ExperCarto a été créé par la Chaire maritime de Nantes Université dans le cadre du débat public “La mer en débat” pour recueillir les préférences spatiales du public sur l’emplacement de potentiels parcs éoliens en mer.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    • Publié le 08 juillet 2024
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    La synthèse de « La mer en débat : faites l’expérience » est publiée !

    En 5 mois, l'outil numérique « faites l’expérience » compte plus de 190 000 visites et 18 000 contributions écrites. Découvrez les résultats des contributions !

  • Actualité

    • Débat public

    La synthèse de la plateforme participative est publiée !

    Après plus de 5 mois de débat, découvrez la synthèse des contributions déposées sur la plateforme participative !

  • Fiche garant

    • Transport - mobilité

    PACORY Bernard

    Garant domicilié en région Pays de la Loire

  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur l’inclusion dans la mer en débat

    L’inclusion des différents publics dans les processus de participation est un des principes fondamentaux de la CNDP que l'équipe du débat a incarné en créant un groupe dédié à son application. Les réflexions menées en son sein ont porté sur l'accessibilité du débat public aux publics dits « éloignés » de la décision publique et à leur participation. Elles ont permis la création d’une note d’instruction et se sont incarnées par des modalités différenciées sur les quatre façades, adaptées aux enjeux locaux et aux différents publics.

  • Page informative

    Synthèse des modalités du débat

    Tout au long du débat sur la mer, différentes modalités spécifiques ont été mises à disposition de toutes et tous pour informer sur le débat et ses enjeux et permettre à chacun.e de contribuer à l’élaboration des décisions relatives à la planification de l’espace maritime. Retrouvez ici les différents documents de synthèse de ces modalités et le rapport d’état présentant les enseignements provisoires du débat.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    • Publié le 11 juillet 2024
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    • Publié le 09 juillet 2024
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    • Publié le 09 juillet 2024
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Emil'Hy

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    • Publié le 20 mai 2024
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (2)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 10 juillet 2024
    • Garant.e