Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation des garantes de la concertation continue

    PEB Nantes Atlantique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation d'une garante de la concertation préalable

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 17 d'engager la concertation préalable

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 de clôture de la concertation continue

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 535.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garants de la concertation préalable

    Canalisations de transport de CO2 depuis le port de Dunkerque en vue de son stockage en mer du Nord "DKHARBO" et "CO2 Highway Europe"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 d'ouverture du débat public

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 533.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris-Villaroche

    Télécharger(pdf, 459.32 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexes de la synthèse

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.42 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 3 décembre 2025

    CNDP

    Télécharger(pdf, 309.83 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du collège de garant.e.s

    Convention citoyenne sur le projet « Tram Nord » de l’Eurométropole de Strasbourg

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.28 Mo)