Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3747 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Réseau de chauffage urbain de Paris (Thermo-sur-Seine) avec des infrastructures situées à Vitry-sur-Seine (94) et à Ris-Orangis (91)

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    Garant.e

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    • Communication

    Avis d'information - La Voix de l'Ain

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Télécharger(pdf, 505.66 Ko)
    • Bilan de concertation

    3ème rapport intermédiaires des garant.e.s de la concrtation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 765.51 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la garante suite à la réponse du responsable de projet

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 600.83 Ko)
    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire des garant.e.s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1004.48 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 318.67 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2026

    CNDP

    Télécharger(pdf, 211.25 Ko)
    • Communication

    Avis d'information - Les Échos

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    Télécharger(pdf, 493.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    Télécharger(pdf, 494.3 Ko)
    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire du garant

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 650.97 Ko)