Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 495.86 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de missions des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    Télécharger(pdf, 17.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Télécharger(pdf, 853.23 Ko)
    • Bilan de concertation

    Grille de dépouillement indiquant les observations du public et les réponses de la ville de Paris

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Télécharger(pdf, 508.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    - Décision 4 annonçant une modification : prolongation du délai d’élaboration du dossier du responsable de projet

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 poursuivant la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 57.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 30.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 34.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 39.31 Ko)