Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la présidente du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 120.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 60.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Documents stratégiques de façade

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.84 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 136.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    Responsable projet

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication de l’expertise complémentaire

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier du débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.22 Ko)